Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 15534 posée par M. Michel Bouvard

État civil de la période française en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/04/2015
Pertinence
Question n° 08062 posée par M. Jean-Paul Fournier

Sauvegarde des cimetières d'Algérie créés à l'époque de la présence française

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/09/2013
Pertinence
Question n° 03593 posée par M. Marcel Rainaud

État civil des Français d'Algérie 1830-1962

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03372 posée par Mme Colette Giudicelli

Microfilmage des registres de l'état civil dit « européen » de l'Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03385 posée par M. François Calvet

Restitution d'archives d'état civil des Français restées en Algérie depuis 1962

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03461 posée par M. Jean-Paul Fournier

État civil des Français d'Algérie 1830-1962

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03307 posée par M. Roland Povinelli

État civil des Français d'Algérie 1830-1962

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/11/2012
Pertinence
Question n° 20185 posée par M. Christian Cointat

Délais pour le transfert de corps des Français inhumés en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/09/2011
Pertinence
Question n° 19518 posée par M. Jean-Marie Bockel

Sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 13429 posée par M. Christian Demuynck

Politique à l'égard des rapatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2010
Pertinence