Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 25734 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Perspectives des élevages de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25048 posée par M. Alain Duffourg

    Situation de la filière d'élevage de volailles et importations internationales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24424 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation de la filière d'élevage de volailles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation préoccupante de la filière de volailles française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23883 posée par M. Gilbert Favreau

    Avenir de la filière des volailles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23928 posée par M. Philippe Mouiller

    Sauvegarde de la filière des volailles françaises et accord entre l'Europe et les pays du Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18094 posée par M. André Vallini

    Conditions d'élevage des poulets en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13082 posée par M. Arnaud Bazin

    Dissonance cognitive et consommateurs de poulets de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Condition d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

    Élevage en filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible