Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 03212 posée par M. Roland du Luart

    Aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03465 posée par M. Marcel Lucotte

    Conséquences du pré-accord de Blair House pour la filière avicole française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03494 posée par M. Maurice Blin

    Conséquences du pré-accord de " Blair House " sur la filière agricole française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03535 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conséquences des négociations du GATT sur la filière avicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06057 posée par M. Michel Doublet

    Filière avicole de l'ouest de la France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13457 posée par M. Serge Mathieu

    Renforcement de l'organisation et de la compétitivité de la filière avicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13757 posée par M. André Trillard

    Baisse des prix : situation de la filière de la volaille de chair

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24835 posée par M. Christian Gaudin

    Difficultés des accouveurs après la crise de l'influenza aviaire.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25080 posée par M. André Trillard

    Difficultés des accouveurs de dindonneaux suite à la crise de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25097 posée par M. Yannick Texier

    Inquiétude des accouveurs face aux pertes occasionnées par la crise de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible