Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 09519 posée par M. Alain Bertrand

Résorption des zones blanches dans les territoires « hyper-ruraux »

La question est caduque

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau

Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08631 posée par M. Gérard Bailly

Zones blanches téléphoniques

La question est caduque

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/09/2013
Pertinence
Question n° 0484S posée par M. Hervé Maurey

Couverture du territoire par la téléphonie mobile et critères de mesure

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06227 posée par M. Jean Louis Masson

Plan national de résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05100 posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04075 posée par M. Jean Louis Masson

Plan national de résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

24/01/2013
Pertinence
Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger

Couverture de la téléphonie mobile

La question est caduque

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03641 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression du système du multiplexage

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

13/12/2012
Pertinence