Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 04024 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02185 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

04/08/2022
Pertinence
Question n° 20034 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18130 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03697 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 01696 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

26/10/2017
Pertinence
Question n° 00592 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question est caduque

20/07/2017
Pertinence
Question n° 25936 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 20856 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence