Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 2023G posée par M. Bruno Rojouan

    Règlementation sur le nitrate dans les zones vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01824 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0616G posée par M. Joël Labbé

    Situation des chambres d'agriculture en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18421 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Zones vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17844 posée par M. Daniel Laurent

    Implantation de cultures intermédiaires pièges à nitrates en zones vulnérables et évolution de la réglementation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16181 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Directive « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15280 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mise en oeuvre de la directive « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14807 posée par M. Daniel Chasseing

    Classement du Massif central en zone vulnérable

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14534 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Classement de communes en zones vulnérables « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne