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Questions avec et sans réponses

53 questions

1. Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir du secteur énergétique en Europe

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/04/2006
2. Question n° 23950 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir du secteur énergétique en Europe

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/07/2006
3. Question n° 0778G posée par M. Jackie Pierre

   Approvisionnement de gaz à l'étranger

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   12/01/2007
4. Question n° 26713 posée par M. Thierry Repentin

   Crédit d'impôt sur remplacement de brûleur

   La question est caduque

   22/03/2007
5. Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau

   Émissions de dioxyde de carbone

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/07/2008
6. Question n° 09215 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Possibilité d'action de la France face à la crise humanitaire en Birmanie

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   18/06/2009
7. Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

   Développement du nucléaire dans le monde

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   25/02/2010
8. Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier

   Activités d'extraction d'uranium au Niger

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   07/10/2010
9. Question n° 18012 posée par M. Roland Courteau

   Engagements de la France en termes de réduction de gaz à effet de serre

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   07/04/2011
10. Question n° 1399S posée par M. Marc Laménie

    Centrale nucléaire frontalière et information du pays limitrophe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    22/09/2011