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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

   Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2011
2. Question n° 13191 posée par Mme Claudine Lepage

   Promotion du programme « Jules Verne »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   29/04/2010
3. Question n° 12681 posée par M. Christian Cointat

   Perte des droits à mutation en cas d'expatriation pour les enseignants détachés à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/03/2010
4. Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

   Création d'un centre d'examens au Paraguay

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   01/10/2009
5. Question n° 05303 posée par M. Robert Hue

   Associations d'éducation populaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/07/2008
6. Question n° 05305 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Financement des associations d'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/07/2008
7. Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

   Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

   La question est caduque

   20/12/2007
8. Question n° 01769 posée par M. Roland Ries

   Langues régionales d'Alsace-Moselle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   06/09/2007
9. Question n° 00724 posée par M. Robert del Picchia

   Affectation en France des élèves venant d'établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2007
10. Question n° 00832 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    12/07/2007