Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 23890 posée par M. Pierre Charon

    Union européenne et financement d'organisations non gouvernementales liées à l'islam radical

    La question est caduque

  2. Question n° 23223 posée par Mme Nathalie Goulet

    Mouvements néonazis en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 20021 posée par M. Jean Louis Masson

    Terrorisme et politique migratoire

    La question est caduque

  4. Question n° 18699 posée par M. Jean Louis Masson

    Terrorisme et politique migratoire

    La question est caduque

  5. Question n° 17370 posée par M. Joël Guerriau

    Relations entre la France et le Qatar en matière de lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 16535 posée par M. Pascal Allizard

    Détenues françaises au Levant

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 13952 posée par M. Roger Karoutchi

    Rapatriement des djihadistes détenus en Syrie et en Irak

    La question est caduque

  8. Question n° 13093 posée par M. Sébastien Meurant

    Gestion du retour des djihadistes français en Irak et en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  9. Question n° 12020 posée par Mme Nathalie Goulet

    Participation de banques du Qatar au financement du terrorisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 11756 posée par M. Damien Regnard

    Lutte contre le financement du terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères