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Questions avec et sans réponses

80 questions

1. Question n° 19090 posée par M. Jacques Baudot

   Soutien financier au secteur forestier, notamment en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/08/2005
2. Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet

   Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/10/2005
3. Question n° 20667 posée par M. Jean Louis Masson

   Imposition d'une redevance sur l'eau prélevée "sur ressources menacées" pour les communes de Brouderdorff et Niderviller

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/12/2005
4. Question n° 02247 posée par M. Bernard Piras

   Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole

   La question est caduque

   18/10/2007
5. Question n° 02330 posée par M. Pierre Jarlier

   Carte de pêche et droits complémentaires

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   01/11/2007
6. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Budget de la forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/05/2008
7. Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Situation des entreprises de poissonnerie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/12/2008
8. Question n° 06782 posée par M. Marcel Rainaud

   Taxe d'éco-contribution imposée aux entreprises de la mer

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/12/2008
9. Question n° 07071 posée par Mme Jacqueline Chevé

   Incidences financières de l'éco-contribution des entreprises de poissonnerie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/01/2009
10. Question n° 08692 posée par M. Bruno Retailleau

    Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties situées dans un site Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    14/05/2009