Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 26859 posée par M. Jean-Yves Roux

    Déduction fiscale pour des cours de soutien scolaire en visioconférence

    La question est caduque

  2. Question n° 21465 posée par M. Pierre Charon

    Gestion préoccupante de « la grande école du numérique »

    La question est caduque

  3. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  4. Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 18174 posée par M. André Gattolin

    Dissolution des caisses des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 13167 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise du décret d'application pour la reconnaissance des écoles de production

    Réponse du Ministère du travail

  7. Question n° 05733 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Suppression de l'apprentissage du japonais des programmes du BTS « management en hôtellerie-restauration »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 05554 posée par M. Cédric Perrin

    Abandon de la langue japonaise dans les formations à l'hôtellerie-restauration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 05277 posée par M. Arnaud Bazin

    Suppression de l'enseignement du japonais en BTS hôtellerie restauration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  10. Question n° 04472 posée par M. Arnaud Bazin

    Visites scolaires dans des magasins Apple

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale