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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 16363 posée par M. Édouard Courtial

   Fermeture des hippodromes dans les départements classés en rouge

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   28/05/2020
2. Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda

   Difficultés de la filière équestre

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   04/04/2019
3. Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux

   La question est caduque

   02/03/2017
4. Question n° 23917 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Attribution du « fonds équitation »

   La question est caduque

   17/11/2016
5. Question n° 18250 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Situation économique des centres équestres

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/10/2015
6. Question n° 05623 posée par Mme Patricia Schillinger

   Taxe sur la valeur ajoutée des activités équestres

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   28/03/2013
7. Question n° 03505 posée par M. François Grosdidier

   Fiscalité de la filière équestre

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   13/12/2012
8. Question n° 03507 posée par M. Michel Doublet

   Taux de TVA et activités équestres

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   13/12/2012
9. Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud

   Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   26/07/2012
10. Question n° 20130 posée par Mme Françoise Cartron

    Maintien du taux de TVA réduit dans la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    22/09/2011