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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 23859 posée par M. Hervé Gillé

   Exportations massives de grumes vers l'Asie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/07/2021
2. Question n° 22947 posée par M. Philippe Esnol

   Avenir du bureau de poste de Juziers

   La question est caduque

   15/03/2012
3. Question n° 21641 posée par M. Robert Navarro

   Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   29/12/2011
4. Question n° 21301 posée par M. Marc Daunis

   Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   08/12/2011
5. Question n° 21351 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   08/12/2011
6. Question n° 0243C posée par M. Christian Namy

   La désindustrialisation

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   16/11/2011
7. Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu

   La désindustrialisation

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   16/11/2011
8. Question n° 20634 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Pour une réindustrialisation des territoires

   La question est caduque

   27/10/2011
9. Question n° 18149 posée par M. Marc Daunis

   Soutien à la réindustrialisation des territoires

   La question est caduque

   14/04/2011
10. Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon

    Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    10/02/2011