Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
264 questions
-
Question n° 19671 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
-
Question n° 19582 posée par M. Roland Courteau
Désodorisants et diffuseurs parfums d'intérieur
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
-
Question n° 19539 posée par M. Roland Courteau
Indemnité kilométrique vélo
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 19272 posée par M. Jean-Yves Roux
Modalités de calcul des taux de redevance pour prélèvement d'eau opérés par les agences de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
-
Question n° 18906 posée par M. Ladislas Poniatowski
Situation financière des agences de l'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
-
Question n° 18863 posée par M. François Grosdidier
Mise en place de l'écotaxe poids-lourds par les régions
La question est caduque
-
Question n° 18567 posée par M. Philippe Adnot
Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au bénéfice des professionnels du transport et de la livraison
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
-
Question n° 18598 posée par M. François Grosdidier
Crédit d'impôt pour développer les bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables et à destination des professionnels du transport et de la livraison
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
-
Question n° 18600 posée par M. François Grosdidier
Bonus-malus pour les véhicules hybrides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
-
Question n° 18423 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Aides à l'acquisition de véhicules à faibles émissions
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie