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Questions avec et sans réponses

57 questions

1. Question n° 1082S posée par M. Yves Daudigny

   Avenir des contrats uniques d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   28/10/2010
2. Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   28/10/2010
3. Question n° 15473 posée par M. Daniel Dubois

   Allègements de cotisations sociales sur les bas salaires

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   14/10/2010
4. Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   07/10/2010
5. Question n° 1025S posée par M. Martial Bourquin

   Financement des emplois aidés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   23/09/2010
6. Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat

   Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   23/09/2010
7. Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin

   Situation des associations intermédiaires

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   16/09/2010
8. Question n° 15099 posée par M. Claude Jeannerot

   Financement des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   16/09/2010
9. Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

   Chiffres de l'emploi

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   10/09/2010
10. Question n° 14959 posée par M. Daniel Raoul

    Soutien des efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion et réglementation transports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    09/09/2010