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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

   Situation de l'industrie textile en France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/10/2002
2. Question n° 08799 posée par M. Robert del Picchia

   Soutien des compétitions de jeux électroniques

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   07/08/2003
3. Question n° 12487 posée par M. Bernard Murat

   Prix des métaux

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/06/2004
4. Question n° 0233G posée par M. Jean-Claude Etienne

   Plan de soutien au secteur automobile

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   23/01/2009
5. Question n° 10310 posée par M. Gérard Le Cam

   Situation de l'entreprise RFS à Lannion dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   01/10/2009
6. Question n° 0663S posée par M. André Trillard

   Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   15/10/2009
7. Question n° 12061 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Efficacité du plan de soutien à la filière automobile en Limousin en 2010

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   11/02/2010
8. Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

   La politique industrielle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   12/05/2010
9. Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   La politique industrielle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   12/05/2010
10. Question n° 0940S posée par M. Martial Bourquin

    Avenir du pacte automobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    03/06/2010