Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

  1. Question n° 19236 posée par M. Georges Mouly

    Politique industrielle

    La question est caduque

  2. Question n° 0557G posée par Mme Josette Durrieu

    Politique industrielle de la France

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  3. Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

    Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  4. Question n° 0208S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Projets industriels du groupe Alcan-Rio Tinto en vallée de la Maurienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  5. Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

    Crise de l'industrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

  6. Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

  7. Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  8. Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  9. Question n° 0075C posée par M. Jacques Berthou

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  10. Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur