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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

276 questions

  1. Question n° 13640 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Exonération de TVA attachée aux professionnels diététiciens

    La question est caduque

  2. Question n° 13713 posée par M. Gérard Collomb

    Formation des étudiants en kinésithérapie.

    La question est caduque

  3. Question n° 15649 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Niveau de formation pour les masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

  4. Question n° 15893 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau Master 2

    La question est caduque

  5. Question n° 16332 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  6. Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  7. Question n° 16978 posée par M. François Pillet

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

  8. Question n° 17922 posée par M. Serge Andreoni

    Modification de la procédure de choix des postes d'internat

    La question est caduque

  9. Question n° 18633 posée par M. Hervé Maurey

    Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

    La question est caduque

  10. Question n° 18976 posée par M. André Trillard

    Réforme des études de masso-kinésithérapie

    La question est caduque