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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 16802 posée par M. Édouard Courtial

   Impact du Covid-19 sur l'apprentissage

   Réponse du Ministère du travail

   18/06/2020
2. Question n° 16692 posée par M. Philippe Mouiller

   Extension du plan exceptionnel de soutien de l'apprentissage à l'ensemble des apprentis

   La question est caduque

   11/06/2020
3. Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

   Soutien à l'apprentissage

   Réponse du Ministère du travail

   14/05/2020
4. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

   La question est caduque

   25/07/2019
5. Question n° 1109S posée par Mme Catherine Procaccia

   Transformation d'un contrat de travail à temps plein en stage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010
6. Question n° 0835S posée par M. Marc Laménie

   Stages étudiants et conséquences de la diminution de la durée ouvrant droit à gratification

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   04/03/2010
7. Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre

   Effets pervers de la gratification obligatoire des stages

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   03/04/2008
8. Question n° 03491 posée par M. Alex Türk

   Stages en entreprise

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   21/02/2008
9. Question n° 02893 posée par M. Bernard Angels

   Statut des stagiaires

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   20/12/2007
10. Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Décret relatif aux stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    01/11/2007