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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 11131 posée par M. Ian Brossat
Déménagement du lycée Jean Drouant
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10849 posée par Mme Catherine Dumas
Impact du décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de la bijouterie joaillerie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 09509 posée par Mme Catherine Dumas
Impact du décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de la bijouterie joaillerie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 09098 posée par Mme Marion Canalès
Dysfonctionnements liés à la nouvelle procédure du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 02312 posée par M. Patrick Chaize
Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'INSA
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 28012 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Écoles de production
La question est caduque
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Question n° 26526 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Utilisation du compte personnel de formation pour les Français de l'étranger
La question est caduque
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Question n° 26245 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Compte personnel de formation pour les Français de l'étranger
La question est caduque
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Question n° 23268 posée par Mme Michelle Gréaume
Changement de situation des centres de formation d'apprentis du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
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Question n° 22716 posée par Mme Laurence Harribey
Avenir de l'apprentissage dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion