Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

  1. Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli

    Non-remplacements d'enseignants

    La question est caduque

  2. Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Remplacement des professeurs

    La question est caduque

  3. Question n° 24384 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Démissions d'enseignants

    La question est caduque

  4. Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

    Réquisition du personnel de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 12678 posée par M. Laurent Lafon

    Contentieux financier sur les enseignants vacataires

    La question est caduque

  8. Question n° 0955G posée par M. Olivier Paccaud

    Malaise dans l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir

    Manque de médecine de prévention pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 11597 posée par Mme Laurence Cohen

    Précarité des enseignants vacataires en université

    La question est caduque