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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 17430 posée par Mme Françoise Cartron

   Admissions sur listes complémentaires

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/07/2020
2. Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Rémunération des orthophonistes

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   01/02/2018
3. Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

   Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

   La question est caduque

   02/02/2017
4. Question n° 12912 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Accès des enseignants contractuels des groupements d'intérêt public au concours du CAPES d'ingénierie de la formation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/08/2014
5. Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini

   Handicapés et insertion professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   24/10/2013
6. Question n° 06563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Reclassement des travailleurs sociaux

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   30/05/2013
7. Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

   Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   02/05/2013
8. Question n° 01782 posée par M. René Teulade

   Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/09/2012
9. Question n° 01801 posée par Mme Dominique Gillot

   Politique en matière de rémunération accessoire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/09/2012
10. Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    La question est caduque

    16/02/2012