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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 02432 posée par M. Rachel Mazuir
Nouveau régime indemnitaire des enseignants dans le spécialisé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau
Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré
La question est caduque
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Question n° 19651 posée par M. André Reichardt
Écart de rémunération entre enseignants du premier et du second degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19703 posée par M. Simon Sutour
Différence de traitement salarial entre les enseignants du premier et du second degré
La question est caduque
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Question n° 15449 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conséquences du décret n° 2014-940 du 20 août 2014
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte
Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
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Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec
Rémunération et carrière des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir
Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani
Situation sociale à Mayotte
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 05483 posée par M. Thierry Repentin
Extension de la gratification des stagiaires du secteur privé au secteur public
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique