Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

255 questions

  1. Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet

    Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1676S posée par M. Bruno Sido

    Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 21657 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mise en place des écoles de vétérinaires privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 20217 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Programmes des études de cuisine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 19448 posée par Mme Martine Berthet

    Difficultés des établissements de formation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Budget de l'enseignement agricole

    La question est caduque

  8. Question n° 17937 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 1258S posée par Mme Laurence Rossignol

    Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 16890 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution de l'enseignement agricole public et mesures de rentrée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation