Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

  1. Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  2. Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  3. Question n° 02987 posée par M. Adrien Gouteyron

    Propositions d'action de la HALDE

    La question est caduque

  4. Question n° 03984 posée par M. Henri de Richemont

    Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  5. Question n° 04009 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  6. Question n° 04011 posée par Mme Jacqueline Panis

    Gratification des stagiaires dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  7. Question n° 04081 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Stages des étudiants du secteur social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  8. Question n° 04088 posée par M. Ivan Renar

    Gratification des stagiaires relevant du secteur social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  9. Question n° 04090 posée par M. André Dulait

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  10. Question n° 04103 posée par M. Bertrand Auban

    Effet pervers de la circulaire relative à la gratification des stagiaires dans les formations diplômantes de travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité