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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 25916 posée par M. Didier Boulaud

   Contrats d'avenir

   La question est caduque

   11/01/2007
2. Question n° 01669 posée par M. Robert Tropeano

   Emplois de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   30/08/2007
3. Question n° 02459 posée par M. Jean Louis Masson

   Inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   08/11/2007
4. Question n° 02474 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Diminution du nombre des contrats d'avenir dans l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/11/2007
5. Question n° 03260 posée par M. Raymond Couderc

   Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   07/02/2008
6. Question n° 08003 posée par M. Jean Louis Masson

   Inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   19/03/2009
7. Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/06/2009
8. Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Auxiliaires de vie scolaire

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   02/07/2009
9. Question n° 09631 posée par M. Louis Nègre

   Valorisation des métiers de l'accompagnement scolaire et social des élèves handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   16/07/2009
10. Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    La question est caduque

    30/07/2009