Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 24385 posée par M. Denis Bouad

    Mise en place des pôles inclusifs d'accompagnement localisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 22970 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conditions d'exercice du personnel assurant le service public d'éducation dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 22150 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Vaccination des enseignants et personnels d'établissements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 21630 posée par M. Pierre Laurent

    Insuffisance de postes de remplaçants d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 18528 posée par M. Hugues Saury

    Versement de la prime exceptionnelle relative à la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 15119 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des enseignants ayant à charge des enfants de moins de 16 ans

    La question est caduque

  10. Question n° 14844 posée par M. Hugues Saury

    Protection des personnels enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports