Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

Création d'un statut "chaire européenne"

La question est caduque

09/06/2005
Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly

Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche

La question est caduque

26/01/2006
Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

04/05/2006
Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

La question est caduque

28/09/2006
Question n° 26125 posée par M. Philippe Marini

Réglementation relative aux aides des associations aux jeunes chercheurs

La question est caduque

01/02/2007
Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Question n° 01438 posée par M. André Vantomme

Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Question n° 02627 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/11/2007
Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard

Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Déménagement de l'EHESS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007