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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

   Enseignement le samedi à l'université

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2011
2. Question n° 21292 posée par M. Philippe Dallier

   Suppression des cours le samedi à l'université

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/12/2011
3. Question n° 17575 posée par M. Daniel Laurent

   Reconnaissance des diplômes en travail social au niveau bac+3

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   10/03/2011
4. Question n° 17122 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Place des demandeurs d'emplois au sein du monde universitaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/02/2011
5. Question n° 0538G posée par Mme Catherine Procaccia

   Stages étudiants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/10/2010
6. Question n° 03984 posée par M. Henri de Richemont

   Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   10/04/2008
7. Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Stages : état des lieux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   19/10/2007
8. Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

   Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/10/2007
9. Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly

   Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche

   La question est caduque

   26/01/2006