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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

   La question est caduque

   22/03/2007
2. Question n° 01669 posée par M. Robert Tropeano

   Emplois de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   30/08/2007
3. Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

   Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/10/2007
4. Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/10/2007
5. Question n° 03401 posée par Mme Gisèle Printz

   Statut des directeurs adjoints de SEGPA

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2008
6. Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

   Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   21/02/2008
7. Question n° 03782 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Reconnaissance du métier d'accompagnant scolaire des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/03/2008
8. Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner

   Emploi de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   10/04/2008
9. Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Devenir des emplois de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   03/07/2008
10. Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    11/12/2008