Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 22023 posée par M. Yannick Vaugrenard

Carrière professionnelle des doctorants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

08/04/2021
Question n° 03786 posée par M. André Trillard

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Question n° 19823 posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de la réforme des retraites sur la cessation progressive d'activité dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de la fonction publique

11/08/2011
Question n° 1340S posée par M. Rachel Mazuir

Cessation progressive d'activité

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/05/2011
Question n° 17353 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Question n° 16344 posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de la réforme des retraites sur la cessation progressive d'activité dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de la fonction publique

09/12/2010
Question n° 15787 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/11/2010
Question n° 06031 posée par M. Robert Hue

Pension des institutrices et instituteurs retraités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Question n° 03260 posée par M. Raymond Couderc

Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008