Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson

    Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  2. Question n° 24212 posée par M. Jean Louis Masson

    Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  3. Question n° 16190 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation professionnelle des médecins à titre étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 00966 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 24056 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Chiffres du décrochage scolaire

    La question est caduque

  6. Question n° 17166 posée par M. Hervé Poher

    Conditions d'exercice de la profession d'ostéopathe

    La question est caduque

  7. Question n° 11136 posée par M. Antoine Lefèvre

    Autorisation d'exercice des professions médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  9. Question n° 18472 posée par M. Robert Navarro

    Reclassement en catégorie A des diplômes en travail social

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

    Formation des infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des sports