Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  2. Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  3. Question n° 02537 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance de la formation des étudiants infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 04181 posée par M. Bruno Retailleau

    Durée de l'habilitation à délivrer des diplômes pour les établissements d'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 04853 posée par M. Éric Doligé

    Transformation d'un DESS en master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier

    Fléchage des moyens vers les IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 05429 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture d'une filière master au sein de l'université de Perpignan Via Domitia

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

    Mastérisation de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 07460 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 08651 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche