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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

   Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   15/06/2006
2. Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

   Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/01/2008
3. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

   La question a été retirée

   30/10/2008
4. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Moyens alloués à l'université de Nanterre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/02/2009
5. Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Avenir des instituts universitaires de technologie

   La question a été transformée.

   19/03/2009
6. Question n° 0489S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Mise en oeuvre du plan licence et de l'autonomie des universités

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/03/2009
7. Question n° 0517S posée par M. Philippe Madrelle

   Défense des IUT

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   09/04/2009
8. Question n° 0546S posée par M. Yves Daudigny

   Inquiétudes relatives à la réforme de la masterisation des métiers de l'enseignement

   Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

   07/05/2009
9. Question n° 0617S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Pénurie d'enseignants de médecine générale

   Réponse du Secrétariat d'État à la justice

   10/09/2009
10. Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

    Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    03/12/2009