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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

  1. Question n° 23540 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du téléenseignement de la première année de médecine à Boulogne-sur-Mer

    La question est caduque

  2. Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

  3. Question n° 23187 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des IUT

    La question est caduque

  4. Question n° 22910 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

  5. Question n° 22718 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées

    La question est caduque

  6. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 22246 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit

    La question est caduque

  8. Question n° 22290 posée par M. Jacques Legendre

    Filière de lettres classiques à l'université

    La question est caduque

  9. Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

    Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

    Refonte du programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche