Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc
Scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
-
Question n° 26444 posée par M. Robert Tropeano
Accueil des personnes en situation de handicap
La question est caduque
-
Question n° 24198 posée par M. Bernard Vera
Devenir de la scolarisation des enfants et adolescents accompagnés par les services et établissements spécialisés.
La question est caduque
-
Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Michel
Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire
La question est caduque
-
Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly
Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 20392 posée par M. Jean-Pierre Michel
Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire
La question est caduque
-
Question n° 19747 posée par M. François Marc
Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs
La question est caduque