Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

    Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 22159 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Vaccination et personnels éducatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22254 posée par M. Thierry Cozic

    Vaccination des enseignants et personnels communaux évoluant en milieu scolaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 20702 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des étudiants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé