Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 16735 posée par M. Stéphane Piednoir

    Extension du plan apprentissage pour tous les niveaux de formation

    La question est caduque

  2. Question n° 16802 posée par M. Édouard Courtial

    Impact du Covid-19 sur l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 16692 posée par M. Philippe Mouiller

    Extension du plan exceptionnel de soutien de l'apprentissage à l'ensemble des apprentis

    La question est caduque

  4. Question n° 13158 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Chiffres de l'apprentissage en Dordogne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 11604 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

    Réponse du Ministère du travail

  6. Question n° 11454 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  7. Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité européenne des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

  8. Question n° 06132 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Interdiction aux mineurs de moins 16 ans dans l'hôtellerie

    Réponse du Ministère du travail

  9. Question n° 04807 posée par Mme Annick Billon

    Situation des apprentis de moins de seize ans

    Réponse du Ministère du travail

  10. Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail