Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
-
Question n° 01807 posée par M. Louis Souvet
Modalités de formation en apprentissage
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 02606 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction de l'utilisation de machines dangereuses en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 03565 posée par M. Georges Mouly
Situation de l'apprentissage en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 03579 posée par M. Marcel Deneux
Modalités d'application du sytème dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur des machines ou appareils dangereux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 07959 posée par M. Michel Boutant
Impossibilité pour les collectivités territoriales et les établissements publics à caractère administratif de conclure des contrats de professionnalisation
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 09587 posée par M. André Trillard
Contrats d'apprentissage des apprentis âgés de moins de quinze ans
La question est caduque
-
Question n° 10130 posée par M. François Marc
Profondes difficultés des jeunes en apprentissage
La question est caduque
-
Question n° 19443 posée par M. Jean Louis Masson
Apprentissage
La question est caduque
-
Question n° 19774 posée par M. Alain Houpert
Le « flop » de l'apprentissage en France
La question est caduque
-
Question n° 20847 posée par M. Jean Louis Masson
Apprentissage
La question est caduque