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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master
La question est caduque
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Question n° 16012 posée par M. Bernard Angels
Coût d'inscription aux concours de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 18464 posée par M. Marcel Vidal
Convergence européenne dans l'organisation des cycles de formation supérieure
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs
La question a été retirée
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Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
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Question n° 25382 posée par M. Pierre Mauroy
Rapprochement de la formation des sages-femmes d'un cursus universitaire type LMD
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 25830 posée par M. Roger Madec
Réforme de l'arrêté du diplôme national de master
La question est caduque
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Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
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Question n° 02537 posée par M. Bernard Piras
Reconnaissance de la formation des étudiants infirmiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 03327 posée par M. Gérard César
Diplôme national d'oenologie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche