Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27563 posée par M. Yves Détraigne

Étudiants en recherche de master

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 22185 posée par M. Yves Détraigne

Modalités d'examen dans l'enseignement supérieur pour l'année 2021

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

15/04/2021
Question n° 22232 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

La question a été retirée

15/04/2021
Question n° 19488 posée par M. Yves Détraigne

Baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/12/2020
Question n° 18600 posée par M. Yves Détraigne

Candidats sur listes complémentaires aux concours de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

05/11/2020
Question n° 16093 posée par M. Yves Détraigne

Candidats admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Question n° 14322 posée par M. Yves Détraigne

Premières épreuves communes de contrôle continu

La question est caduque

13/02/2020
Question n° 13614 posée par M. Yves Détraigne

Premières épreuves communes de contrôle continu du nouveau bac

La question est caduque

26/12/2019
Question n° 09391 posée par M. Yves Détraigne

Nouveau « baccalauréat »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Question n° 13708 posée par M. Yves Détraigne

Formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/11/2014