Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

492 questions

  1. Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

    Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  2. Question n° 14709 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation d'éducation spécialisée versée aux travailleurs frontaliers

    La question est caduque

  3. Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès

    Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

    La question a été retirée

  4. Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu

    Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 17433 posée par M. André Boyer

    Intégration scolaire des enfants handicapés du Lot

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 18034 posée par M. André Vézinhet

    Accès des handicapés à l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 19617 posée par M. Georges Mouly

    Accès des personnes handicapées aux métiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 19747 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    La question est caduque

  10. Question n° 20172 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la procédure Handiscol'

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche