Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
115 questions
-
Question n° 06888 posée par M. Henri Cabanel
Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face aux difficultés budgétaires
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
-
Question n° 05662 posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés rencontrées par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du domaine privé associatif
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 05306 posée par M. Sebastien Pla
Demande de maintien du tarif réglementé de vente de gaz pour préserver le budget des ménages
Réponse du Ministère de la transition énergétique
-
Question n° 0420S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Bénéficiaires des chèques énergie logeant en résidence pour personnes âgées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
-
Question n° 05116 posée par M. Fabien Genet
Explosion du coût de l'énergie pour les centres hospitaliers et établissements de soins publics
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 05206 posée par Mme Nathalie Delattre
Dispositif d'information particulier des patients à haut risque vital
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 04694 posée par M. Henri Cabanel
Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face aux difficultés budgétaires
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
-
Question n° 04673 posée par Mme Françoise Férat
Impacts de la crise énergétique sur les foyers de jeunes travailleurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert
Situation de la conchyliculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Question n° 0306S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Système d'assainissement et d'eau potable à protéger des coupures électriques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie