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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 22426 posée par M. Simon Sutour

   Prix des carburants

   La question est caduque

   16/02/2012
2. Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau

   Biométhane

   La question est caduque

   09/02/2012
3. Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall

   Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   30/06/2011
4. Question n° 18956 posée par M. Robert Navarro

   Difficultés des artisans des travaux publics et du paysage suite à l'augmentation du prix du carburant

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   16/06/2011
5. Question n° 18971 posée par Mme Odette Terrade

   Répercussion du coût du pétrole à la pompe

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   16/06/2011
6. Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud

   Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   12/05/2011
7. Question n° 18549 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Transition vers le gazole non routier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/05/2011
8. Question n° 18392 posée par M. Antoine Lefèvre

   Difficultés entraînées par l'augmentation du prix du carburant en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   05/05/2011
9. Question n° 18166 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Conséquences de l'augmentation des prix des carburants pour les VRP et les commerciaux

   La question est caduque

   14/04/2011
10. Question n° 17988 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la hausse du prix des carburants sur le pouvoir d'achat des commerciaux

    La question est caduque

    07/04/2011