Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 22865 posée par Mme Frédérique Puissat

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 00277 posée par M. Alain Vasselle

    Législation concernant la fabrication de radiateurs électriques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 25403 posée par M. Alain Vasselle

    Législation concernant la fabrication de radiateurs électriques

    La question est caduque

  4. Question n° 02362 posée par M. Dominique Bailly

    Situation de la centrale thermique d'Hornaing

    La question est caduque

  5. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  6. Question n° 12722 posée par M. Roland Courteau

    Livraison d'électricité aux clients

    La question est caduque