Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 26211 posée par M. Roland Muzeau

   Situation des salariés du siège social de Shell à Colombes

   La question est caduque

   08/02/2007
2. Question n° 26212 posée par M. Roland Muzeau

   Situation des sites de raffinage Shell

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   08/02/2007
3. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
4. Question n° 12722 posée par M. Roland Courteau

   Livraison d'électricité aux clients

   La question est caduque

   25/03/2010
5. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

   Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   27/10/2011
6. Question n° 02362 posée par M. Dominique Bailly

   Situation de la centrale thermique d'Hornaing

   La question est caduque

   11/10/2012
7. Question n° 0323S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Avenir des activités sociales et de santé

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   07/02/2013
8. Question n° 25403 posée par M. Alain Vasselle

   Législation concernant la fabrication de radiateurs électriques

   La question est caduque

   16/03/2017
9. Question n° 00277 posée par M. Alain Vasselle

   Législation concernant la fabrication de radiateurs électriques

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/07/2017
10. Question n° 10079 posée par M. Fabien Gay

    Démantèlement des sites français de General Electric

    La question est caduque

    18/04/2019