Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

Trajectoire diesel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Question n° 0232C posée par Mme Aline Archimbaud

La pollution de l'air

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

27/06/2014
Question n° 03619 posée par M. Roland Courteau

Coût des voitures roulant au diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2012
Question n° 03361 posée par M. Jean-François Husson

Taxation du diesel pour les particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/12/2012
Question n° 18514 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/05/2011
Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud

Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/05/2011
Question n° 16977 posée par M. Jean Besson

Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les véhicules GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/02/2011
Question n° 25374 posée par M. Jean-Noël Guérini

Soutien à la filière des carburants propres et élargissement du champ d'application du crédit d'impôt

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/11/2006
Question n° 21887 posée par M. Dominique Mortemousque

Conséquences des modifications de la fiscalité sur le GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/03/2006