Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 03343 posée par Mme Nadège Havet

    Risques pour les services de l'eau en cas de délestage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  2. Question n° 25145 posée par M. Yves Détraigne

    Flambée du coût de l'énergie en résidence sociale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 23199 posée par M. Hervé Maurey

    Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

    La question est caduque

  4. Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey

    Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

    La question est caduque

  5. Question n° 12510 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme du code minier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0929G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Incendie survenu à Rouen

    Réponse du Premier ministre

  7. Question n° 0932G posée par Mme Céline Brulin

    Incendie de Lubrizol à Rouen

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

    Incendie à Rouen

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 0938G posée par M. Jean-François Husson

    Incendie à Rouen

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé