Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 28195 posée par M. Fabien Genet

    Agrivoltaïsme au sol

    La question est caduque

  2. Question n° 26365 posée par M. Christian Bilhac

    Agrivoltaïsme

    La question est caduque

  3. Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Stratégie de l'État en matière de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 23564 posée par M. Alain Duffourg

    Révision des contrats d'énergie photovoltaïque agricoles

    La question est caduque

  5. Question n° 23292 posée par M. Daniel Laurent

    Révision des contrats solaires conclus en 2006 et 2010 et demande d'exclusion des bâtiments à vocation agricole

    La question est caduque

  6. Question n° 22671 posée par M. Bruno Belin

    Réévaluation du guichet ouvert des installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 20846 posée par M. Daniel Laurent

    Déploiement des appels d'offres de production d'électricité solaire innovante

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 20858 posée par Mme Gisèle Jourda

    Déploiement des appels d'offres production d'électricité solaire innovante

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 1403S posée par M. Laurent Somon

    Délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  10. Question n° 16795 posée par M. Yves Détraigne

    Mélasse, levures et biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation