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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0023G posée par M. Éric Bocquet
Revendications des salariés des raffineries pétrolières
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 27981 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Impact de la hausse des coûts du carburant sur les personnels de l'aide à domicile
La question est caduque
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Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard
Annonces du Président de la République
Réponse du Premier ministre
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Question n° 1085G posée par M. Alain Cazabonne
Menaces de nouvelles coupures électriques sauvages
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 16023 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Conséquences de l'intégration du régime de retraite d'EDF/GDF au régime des salariés de la CNAV
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0323S posée par M. Michel Le Scouarnec
Avenir des activités sociales et de santé
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
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Question n° 12722 posée par M. Roland Courteau
Livraison d'électricité aux clients
La question est caduque
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Question n° 0052C posée par M. François Fortassin
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
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Question n° 09447 posée par M. Louis Mermaz
Travailleurs du nucléaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat